Décisions du Président

Année 2024

DP2024-01: Contrat professionnel d'entretien textiles en blanchisserie 2024 - PDF
DP2024-02: Convention relative à la mise en oeuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel - PDF
DP 2024-3: Participation au marché de gaz naturel et de l'électricité proposé par le groupement de commandes - PDF
DP 2024-4: Décision de signer la convention de prestation de service pour la location d’un local par ValOrizon au profit du SMICTOM LGB - PDF
DP 2024-5:Contrat type de reprise option filière verre - PDF
DP 2024-6: Convention financière communication groupement d'achat impression guide composteur - PDF
DP 2024-7:Conventions de formation professionnelle avec l'entreprise Sécurité et Conduite formation - PDF
DP 2024-8: Convention de stockage temporaire de gravats issus des décheteries du SMICTOM LGB - TP Services - PDF
DP 2024-9: Convention de stockage temporaire de gravats issus des décheteries du SMICTOM LGB - RCTP Chaminade- PDF
DP 2024-10 : Avenant au contrat d'hébergement de serveur avec l'entreprise Chrono informatique - PDF
DP 2024-11 : Souscription d’un emprunt pour l’acquisition de bornes d’apport volontaire pour la mise en place de l’harmonisation des collectes - PDF
DP 2024-12: Décision nommant un régisseur titulaire (intérimaire) et d'un mandataire suppléant - PDF
DP 2024-13: Convention financière "campagne de communication départementale trier les restes alimentaires" - PDF
DP 2024-14: Adhésion à l'association Amorce - PDF
DP 2024-15: Contrat d'assurance des risques statutaires - PDF
DP 2024-16: Attribution du marché FT 2024-01: Fourniture d'un camion robotisé - PDF
DP 2024-17: Convention de partenariat de site de compostage partagé - PDF
DP 2024-18: Attribution du marché PI2024-01mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une déchèterie sur la commune d'Aiguillon - PDF
DP 2024-21: Convention de formation professionnelle - PDF

DP 2023-01: Conventions de formation professionnelle FCO - PDF2 Mo

DP 2023-02: Conventions de formation professionnelle permis C et CE - PDF302 Ko

DP2023-03: Conventions de formation professionnelle ACES - PDF2 Mo

DP2023-04: Cessions caisses de 30 m3 - PDF284 Ko

DP 2023-05: Convention de remboursement des frais d'installation des bornes d'apport volontaire - PDF368 Ko

DP 2023-06: Commande publique: fourniture et pose de bornes d'apport volontaire enterrées, semi enterrées et aériennes - PDF4 Mo

DP 2023-07: Attribution d'une participation financière commune de Lavardac - PDF2 Mo

DP 2023-08: Attribution d'une participation financière commune d'Andiran - PDF2 Mo

DP 2023-09: Convention de commercialisation des matériaux triés sur le centre de tri de Damazan - PDF4 Mo

DP2023-10: FT2022-04-lot3 avenant 1 Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture et pose de bornes d'apport volontaire enterrées, semi-enterrées et aériennes - PDF314 Ko

DP2023-11: conventions de mise à disposition d'un kit écoresponsable - PDF374 Ko

DP 2023-12 : Décision nommant un régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant - PDF5 Mo

DP2023-13: Décision nommant des régisseurs mandataires - PDF4 Mo

DP2023-14: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF2 Mo

DP 2023-15: Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (hors déchets issus des lampes), collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - PDF5 Mo

DP 2023-16: Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus des lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - PDF4 Mo

DP 2023-17: Contrat mise à disposition AIPC - PDF2 Mo

DP 2023-18: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF2 Mo

DP 2023-19 : Convention de mise en oeuvre de l'alternance avec l'organisme MPS formation - PDF2 Mo

DP 2023-20: Souscription d’un emprunt pour l’acquisition de bornes d’apport volontaire et d’ordures ménagères - PDF284 Ko

DP 2023-21 : Contrat de reprise des déchets papiers du SMICTOM LGB - PDF221 Ko

DP2023-22: Convention Refashion - PDF1 Mo

DP 2023-23: Convention de stockage temporaire de gravats issus des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF1 Mo

DP 2023-24 : Attribution du marché FT -: fourniture d'un véhicule polybenne d'occasion - PDF1 Mo

DP 2023-25: Attribution du marché FT 2023-03: fourniture d'un véhicule polybenne d'occasion - PDF362 Ko

DP 2023-26: Cession Peugeot 206 – Immatriculée AP-100-AT - PDF264 Ko

DP 2023-27: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF1 Mo

DP 2023-30: Convention financière formations à la prévention et gestion de proximité ddes biodéchets 2023 - PDF1,011 Ko

DP 2023-31: Convention relative à une prestation de distribution de courriers non nominatifs sur des zones ciblées du territoire du SMICTOM LGB - PDF348 Ko

DP 2023-32: Convention tripartie d'implantation des points d'apports volontaire - PDF178 Ko

DP 2023-33: Attribution de l'accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires de travaux de génie civil pour la pose de bornes d'apport volontaire enterrées, semi-enterrés et aériennes pour les ordures ménagères et le tri sélectif - PDF2 Mo

DP 2023-34: Attribution d'une participation financière commune de clermont dessous - PDF1,003 Ko

DP 2023-35: Convention de formation professionnelle: sauveteur secouriste du travail - PDF304 Ko

DP 2023-36: Convention relative à ma mise en oeuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel - PDF169 Ko

DP 2023-37: Contrat de reprise des déchets papiers et cartons du SMICTOM LGB - PDF113 Ko

DP 2023-38 : Renouvellement du contrat d'abonnement aux progiciels de la gamme Coloris - PDF 103 Ko

DP 2023-39 : SE2022-06-lot2 avenant 1 traitement du bois de catégorie B et AB issus des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF105 Ko

DP 2023-40 : Adhésion à la convention "Accompagnement Numérique" proposé par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de lot et Garonne (CDG 47) - PDF2 Mo

DP 2023-41 : Aménagement d'une déchèterie "nouvelle génération" sur la commune d'Aiguillon - Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR)751 Ko

DP 2022-01: Marché SE2021-05 Transfert / Traitement des déchets dits encombrants des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF211 Ko

DP 2022-02: Convention de mise à disposition de matériel pour le test Bokashi - PDF183 Ko

DP 2022-03 : Contrat maintenance pont bascule : ADEMI PESAGE - PDF149 Ko

DP 2022-04 : Commandes publiques - PDF149 Ko

DP 2022-05: Convention de formation professionnelle n°5625 - PDF173 Ko

DP2022-06: Contrat de location entretien machine affranchir PITNEY BOWES - PDF147 Ko

DP2022-07: Cession d’un ordinateur portable et IPad Pro - PDF212 Ko

DP2022-08:Convention financière sur la formation de gestion de proximité -PDF175 Ko

DP2022-09: Convention de partenariat avec l’association ECORESO AUTONOMIE LOT ET GARONNE - PDF208 Ko

DP2022-10: Convention de formation professionnelle 5795 - PDF70 Ko

DP2022-11: Convention de formation professionnelle 5796 - PDF67 Ko

DP2022-12: Convention de formation professionnelle 5776 - PDF70 Ko

DP2022-13: Convention de formation professionnelle 5774 - PDF70 Ko

DP2022-14:Avenant N°2 au Marché SE2021-02 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF204 Ko

DP2022-15: Convention de partenariat de site de compostage partagé - PDF74 Ko

DP2022-16: Contrat de maintenance des ascenseurs et monte charges-PDF79 Ko

DP2022-17: Conventions de formation professionnelle N°5894-5904-5932-PDF177 Ko

DP2022-18: Subvention pour la journée pédagogique suite jeu concours : le geste tri, un geste solidaire pour la planète et le handicap !- PDF169 Ko

DP2022_19: Marché SE2022-05 Traitement des déchets bois des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF155 Ko

DP2022-20: Convention de partenariat de site de compostage partagé - PDF165 Ko

DP2022-21: Attribution d'une participation financière complémentaire à la commune de Prayssas- PDF214 Ko

DP2022-22: Conventions de formation professionnelle n°5988-5989 - PDF170 Ko

DP2022-23: Convention de mise à disposition d’un véhicule de collecte - PDF241 Ko

DP2022-24: Conventions de formation professionnelle N°6029-6030 - PDF324 Ko

DP2022-25: Conventions de formation professionnelle n°6067 - PDF317 Ko

DP 2022-26: Commandes publiques - PDF76 Ko

DP2022-27: Travaux de mise en conformité et prestations associés pour l'installation d'un broyeur de déchets verts à la déchèterie de Nérac - PDF431 Ko

DP2022-28 : Convention d'analyse et de conseil en fiscalité de l'environnement - PDF371 Ko

DP 2022-29 : Convention de partenariat de site partagé - PDF367 Ko

DP 2022-30: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF50 Ko

DP2022-31: Consultation TVX 2022-01 Construction d'un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB Lots 5 Menuiseries intérieures Déclaration sans suite - PDF397 Ko

DP2022-32: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF47 Ko

DP2022-33: Prolongation location d'un bungalowet d'un wc chimique- PDF51 Ko

DP2022-34: Avenant Contrat groupe assurance statutaire 2021-2024 - PDF174 Ko

DP2022-35: Commandes publiques - PDF435 Ko

DP2022-36: Convention de stockage temporaire de gravats issus des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF353 Ko

DP2022-36B: Conventions de formation professsionnelle N°5931-6101-6264 - PDF617 Ko

DP2022-37: Souscription d'un emprunt pour la construction du site technique et ouvrages associés du SMICTOM LGB - PDF1 Mo

DP2022-38: Souscription d'un emprunt pour l'acquisition d'un broyeur, des compacteurs à cartons et camions pour la collecte - PDF1 Mo

DP2022-39: Souscription d'un emprunt pour l'acquisition de bornes d'apport volontaire et compacteurs d'ordures ménagères - PDF1 Mo

DP2022-40 : Convention de mise à disposition d'un caisson de 20 m3 - PDF253 Ko